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Marques déposées par CLAVIERE SOCTODO
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Délices de Bourgogne Franche-Comté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délices de Bourgogne Franche-Comté
CLAVIERE SOC, SASU

Numéro de dépôt :
4336105
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2027
Délices de Bourgogne Franche-Comté de CLAVIERE SOC

Présentation de la marque Délices de Bourgogne Franche-Comté

Déposée le 8 février 2017 par CLAVIERE SOCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Délices de Bourgogne Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est CLAVIERE SOCTODO domicilié(e) ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 850 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA domicilié(e) ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun - 39100 - DOLE - France.

La marque Délices de Bourgogne Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices de Bourgogne Franche-Comté arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

CLAVIERE SOC a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs de Bourgogne Franche-Comté , Spécialités de Bourgogne Franche-Comté , BFC Salaisons , ATELIER PONNELLE SUR LA ROUTE DE DIJON , REFLETS DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE , Salaisons Bourgogne Franche-Comté , Bourgogne Franche-Comté Salaisons


CLAVIERE SOC, SASU - ZA les mesnils pasteur, 490 Avenue de Verdun - 39100 - DOLE - France - SIREN 036850139


CLAVIERE, SA, M. CLAVIERE SA - ZA les mesnils pasteur, 490 AVENUE de verdun - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).